CHINT GROUP CORPORATION

PROGRAMME D'INTÉGRITÉ ET DE CONFORMITÉ

Préambule

L'intégrité et la conformité constituent les fondements essentiels du développement pérenne de notre entreprise. Dans notre engagement constant vers l'excellence, CHINT GROUP s'appuie sur ses valeurs fondamentales : l'orientation client, l'innovation, l'humilité dans l'apprentissage, l'intégrité, la collaboration et la responsabilité. Pour garantir l'application rigoureuse de ces principes, nous avons élaboré ce Programme d'Intégrité et de Conformité (PIC), applicable à l'ensemble de nos filiales, collaborateurs et partenaires commerciaux.

Architecture du Programme

Notre Programme d'Intégrité et de Conformité repose sur trois piliers stratégiques garantissant son efficacité opérationnelle.

Premier Pilier - Cadre Normatif d'Excellence

Notre programme s'articule autour du Code d'Intégrité, de Conformité et de Conduite des Affaires (le "Code"), complété par les Politiques Opérationnelles Standard (POS) et les directives spécifiques déployées au sein de chaque entité CHINT. Ces normes incarnent les plus hauts standards internationaux en matière d'éthique des affaires.

CHINT exige de l'ensemble de ses collaborateurs et partenaires commerciaux une adhésion stricte à ce cadre normatif, reflétant notre engagement envers l'excellence juridique, éthique et professionnelle.

Deuxième Pilier - Gouvernance des Risques

Notre dispositif de gestion et d'évaluation des risques s'appuie sur une méthodologie structurée selon le modèle des trois lignes de défense :

• Première ligne : Responsables opérationnels
• Deuxième ligne : Départements Conformité, Juridique et fonctions support (Finance, RH, Contrôle des Opérations, Supply Chain, Achats, Qualité, IT)
• Troisième ligne : Audit Interne

Cette organisation permet une identification, évaluation et prévention optimale des risques d'intégrité et de conformité.

Troisième Pilier - Gouvernance Opérationnelle

Le Groupe de Travail PIC constitue notre organe de pilotage opérationnel. Il réunit :

• Le Département Conformité, jouissant d'une autonomie renforcée
• Le Département Juridique
• Le Conseil de Surveillance
• Les Ambassadeurs PIC, représentant les fonctions clés de l'entreprise

Dispositif Opérationnel

Mesures Préventives

• Communication transparente via des canaux diversifiés
• Programme de formation continue pour l'ensemble des parties prenantes
• Système de documentation exhaustif supportant la prise de décision
• Mécanisme d'incitation favorisant la culture du signalement
• Actions collectives pour l'amélioration continue des standards

Dispositif de Détection

• Procédure de signalement accessible et protégée
• Contrôles réguliers de conformité
• Audits et investigations approfondis

Processus de Remédiation

En cas de manquement identifié, le Département Conformité déploie un plan d'action structuré comprenant :

• Mesures disciplinaires appropriées
• Procédures de communication
• Renforcement du dispositif PIC
• Actions de formation ciblées

Engagement Collectif

La réussite de notre Programme d'Intégrité et de Conformité repose sur l'engagement quotidien de chacun. Ensemble, préservons et développons notre excellence opérationnelle.

L'intégrité au cœur de notre réussite collective